
From inspiration to action
Mentions légales
Mentions légales et conditions générales d’utilisation du site
Le site « newpossibilities.fr» est édité par :
New Possibilities
RCS Paris 805 407 038
SIRET 805 407 038 000 19
N° T.V.A. intracom. FR 14 805 407 038
Siège social : 199, rue Saint-Denis 75002 Paris
Collecte et utilisation des données à caractère personnel
Une consultation du site « newpossibilities.fr » n’entraîne pas d’enregistrement de données à caractère personnel. En cas de souscription à la newsletter ou de demande de renseignements de votre part sur nos offres, New Possibilities collectera auprès de chaque utilisateur des données à caractère personnel.
New Possibilities garantit :
- qu’aucune donnée à caractère personnel n’est collectée sans information préalable de l’utilisateur,
- que les informations personnelles collectées en ligne ne peuvent être cédées à des tiers.
L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant.
Ce droit peut être exercé :
par courrier électronique : tanglade@newpossibilities.fr
par courrier postal : New Possibilities 199, rue Saint-Denis 75002 Paris
Propriété Intellectuelle et conditions générales d’utilisation
L’ensemble des textes, images et illustrations mis en ligne par New Possibilities sont protégés par le droit d’auteur au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de New Possibilities constituerait une contrefaçon.
La marque New Possibilities ainsi que le logo, figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de New Possibilities sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Acceptation des Conditions
L’utilisation du site newpossibilities.fr vaut acceptation des conditions générales d’utilisation.